Un blog du Groupe des Belles Feuilles

Le 9 mai 1950, Robert Schuman prononçait une déclaration, qui caractérisait l’Europe unie comme la condition indispensable à la paix future. La déclaration eut lieu devant la presse internationale, dans le fameux “Salon de l’Horloge” du ministère français des Affaires étrangères, Quai d’Orsay. Dans la neuvième version du projet, qui fut la version prononcée, on peut lire : “La paix mondiale ne saurait être sauvegardée sans des efforts créateurs à la mesure des dangers qui la menacent” (voir fac-simile du discours).

Les premières lignes de la déclaration du 9 mai 1950, rédigée conjointement par Robert Schuman, à l’époque Ministre français des Affaires étrangères, et son conseiller Jean Monnet, appellent la France, l’Allemagne et d’autres pays européens à mettre en commun leur production de charbon et d’acier pour jeter les premières bases concrètes d’une Fédération européenne. La “Déclaration Schuman” est l’une des origines de l’Union européenne.

«Le gouvernement français propose de placer l’ensemble de la production franco-allemande de charbon et d’acier sous une Haute Autorité commune, dans une organisation ouverte à la participation des autres pays d’Europe.» L’initiative franco-allemande est ouverte aux autres Etats européens. L’intégration sectorielle, le marché commun et une instance de régulation indépendante étaient les caractéristiques principales de la méthode choisie.

Aujourd’hui, en souvenir de la Déclaration Schuman, le 9 mai est officiellement la Journée de l’Europe. Lors de la négociation sur le Traité de Lisbonne, 16 Etats ont décidé de maintenir la référence au drapeau européen, à l’hymne européen, à la monnaie commune et à la Journée de l’Europe, comme symboles de l’identité européenne. Certains Etats avaient rejeté la référence à ces symboles, présente dans le projet de Constitution européenne, au nom de la souveraineté des Etats.

Les deux guerres mondiales dont l’Europe a été victime au XX° siècle ont toutefois rendu définitivement suspecte l’idée d’une souveraineté séparée des Etats. La souveraineté coopérative, coopérative, et par conséquent limitée par d’autres normes que le seul intérêt national, fait aujourd’hui partie de la voie européenne. Par ailleurs, devant les défis posés par le XXI° siècle, il faut se demander si le moment n’est pas venu de réhabiliter la construction supranationale, dont la Déclaration Schuman a précisément été la pierre d’angle.

L’impulsion contenue dans la Déclaration Schuman met en place une institution supranationale chargée de gérer les matières premières (charbon et acier) bases de la puissance militaire et industrielle. La CECA ainsi créée est l’ancêtre de la Commission européenne. Cette forme de construction européenne a su se développer, tout en respectant les souverainetés nationales : on ne peut plus imaginer un exécutif européen sans la participation et l’engagement des Etats.

Ne faut-il pas s’inspirer davantage de la “communauté du charbon et de l’acier” pour faire avancer la construction européenne aujourd’hui ? Prenons l’exemple de la recherche ou de l’énergie. Sommes-nous capables de rassembler nos forces pour créer une Europe de la recherche, avec des centres d’enseignement et de recherche capables de rivaliser avec les Universités américaines ? La construction de centres européens d’enseignement et de recherche devrait être confiée à une autorité supranationale et indépendante, si l’on veut que leur financement, leur gestion et leur évaluation réponde avant tout à des critères d’excellence scientifique. Cette tâche pourrait être confiée au Conseil de la Recherche Européenne (ERC). Le Groupe des Belles Feuilles s’est engagé en faveur de cette cause.

Dans le domaine de l’énergie, l’Union européenne a-t-elle les moyens de travailler efficacement à la sécurité de ses approvisionnements, un objectif inscrit dans le Traité de Lisbonne, et de peser dans les négociations de demain avec l’Etat russe ?

La Commission européenne ne dispose ni d’instruments adaptés, ni de la volonté suffisante, pour faire fructifier l’héritage et conduire des projets comparables à celui de la CECA. La politique de l’énergie consiste à faire appliquer le droit de la concurrence, comme s’il s’agissait d’un domaine économique comme un autre, et à fixer des objectifs en matière de réduction des émissions de CO2. Les forces du marché ne permettront pas à l’Europe d’assurer la sécurité des ses approvisionnements, et la désunion des Etats l’empêchera de respecter les louables objectifs écologiques qu’elle s’est fixés.

L’Europe a besoin d’un nouvelle Déclaration Schuman !

Marc Foglia

Lire la Déclaration Schuman du 9 mai 1950

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